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Marques déposées par BENOIT Gerard
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PELLE JEANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLE JEANS
BENOIT Gerard

Numéro de dépôt :
3855593
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
31/08/2021
PELLE JEANS de BENOIT Gerard

Présentation de la marque PELLE JEANS

Déposée le 31 août 2011 par BENOIT Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PELLE JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est BENOIT Gerard domicilié(e) 3 rue rossini, France - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT Gerard domicilié(e) 3 rue rossini, France - 06000 - NICE - France.

La marque PELLE JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLE JEANS est expirée depuis le 31 août 2021.

BENOIT Gerard a également déposé les autres marques suivantes : LEATHER JEANS , CUIR JEANS


BENOIT Gerard - 3 rue rossini, France - 06000 - NICE - France


BENOIT Gerard - 3 rue rossini, France - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 24 mai 2012 - Rejet partiel n°576201 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.